Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCA RAVET COMMUNICATION... & ASSOCIES ...
MONSIEUR Stéphane RAVET

Numéro de dépôt :
93491120
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque RCA RAVET COMMUNICATION... & ASSOCIES ...

Déposée le 4 novembre 1993 par monsieur Stéphane RAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCA RAVET COMMUNICATION... & ASSOCIES ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est monsieur Stéphane RAVET domicilié(e) 14, Avenue Kléber, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS - France.

La marque RCA RAVET COMMUNICATION... & ASSOCIES ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCA RAVET COMMUNICATION... & ASSOCIES ... est expirée depuis le 4 novembre 2003.

Stéphane RAVET a également déposé les autres marques suivantes : R-d-v COMMUNICATION , RCA RAVET COMMUNICATION & ASSOCIES , RCA RAVET COMMUNICATION ... & ASSOCIES ... , Ma Sologne Gourmande


MONSIEUR Stéphane RAVET - 14, Avenue Kléber, 75016 PARIS - France


ACCESS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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